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MENTIONS LEGALES

 

I. Informations légales

 

Le présent site (ci-après le « Site ») est édité par la société Satisfaction the Television Agency (ci-après « l’Éditeur »), Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 37.500 €

SIRET : 411 110 521 (R.C.S de Paris)

Numéro TVA intracommunautaire : FR 49411110521

Président de la société : Judith ABOULKHEIR

Adresse du siège social : 78 avenue Marceau - 75008 PARIS

Téléphone : 01.42.56.98.98

Adresse de courrier électronique : contact@arthur-world.com

Directeur de la publication : Yanis BOUAZZAOUI

Hébergeur du Site : GANDI SAS 63-65 boulevard Masséna - 75013 Paris www.gandi.com (+33 (0)1.70.37.76.61)

Créateur du Site : © Studio La Fille

Webmaster : Louise HAUPAIS

 

II. Propriété intellectuelle

Tous les éléments constituant le présent Site, qu’ils soient visuels ou sonores (et notamment mais sans que cette liste ne soit exhaustive les images, vidéos, iconographies, marques, ci-après les « Eléments »), appartiennent à l’Editeur et sont à ce titre protégés par la législation relative aux droits de Propriété Intellectuelle.

 

Les utilisateurs du Site reconnaissent donc que, en l’absence d’autorisation spécifique obtenue de la part de l’Editeur, toute copie totale ou partielle et toute diffusion ou exploitation d’un ou plusieurs de ces Eléments, même modifiés, seront susceptibles de donner lieu à des poursuites judiciaires menées à leur encontre par l’Editeur ou ses ayants droits. Cette protection portera sur tous les contenus textuels et graphiques du Site, mais également sur sa structure, sur son nom et sa charte graphique.

 

Toute reproduction totale ou partielle du logo ou de la ou les marque(s) FLIRTY DANCING (ci-après la « Marque »), effectuée à partir des Eléments du Site sans l’autorisation expresse de l’Editeur est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Leur utilisation sans autorisation écrite de l’Editeur, sur tout support, est interdite sous peines de poursuites pénales et civiles.

Tout lien hypertexte renvoyant au présent Site ou placé sur la page d’accueil du Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable expresse de la part de l’Editeur.

 

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